Politique de confidentialité

Le responsable du traitement est Valerio Ferri – numéro de TVA IT18640391001, Via Monte Bianco 181b, 00012 Guidonia Montecelio (RM), Italie, qui fournit le service STUDIA (site stud-ia.app et application app.stud-ia.app).

• E-mail dédié à la confidentialité : privacy@stud-ia.app
• Téléphone : +39 352 287 7053

Aucun délégué à la protection des données (DPO) n’a été désigné : au sens de l’article 37 du règlement (UE) 2016/679 (RGPD), cette désignation n’est pas obligatoire, car nos activités de base ne consistent ni en un suivi régulier et systématique à grande échelle des personnes concernées, ni en un traitement à grande échelle de catégories particulières de données.

• Vous fournir le service (compte, téléversement et traitement des supports, Senior, crédits, partage, assistance, e-mails de service tels que confirmations et reçus) : exécution du contrat, art. 6, paragraphe 1, point b), du RGPD.
• Paiements, comptabilité, obligations fiscales et gestion des rétractations : contrat et obligation légale, art. 6, paragraphe 1, points b) et c).
• Sécurité, prévention des abus et des fraudes, limitation des requêtes et registre des consentements comme preuve : intérêt légitime à protéger le service et les utilisateurs et obligation de démontrer le consentement, art. 6, paragraphe 1, points f) et c).
• Diagnostic des erreurs côté serveur : intérêt légitime au bon fonctionnement du service, art. 6, paragraphe 1, point f). Le diagnostic dans le navigateur et l’enregistrement masqué des sessions ne sont activés que dans l’application et avec votre consentement (bannière cookies), art. 6, paragraphe 1, point a).
• Contrôle de la qualité des réponses de l’IA : pour certaines élaborations complexes (Genius), nous conservons pendant 30 jours la requête envoyée au modèle et sa réponse, afin de comparer la qualité de différents modèles, y compris ceux d’autres prestataires indiqués ci-dessous : intérêt légitime à améliorer le service, art. 6, paragraphe 1, point f). Vous pouvez vous y opposer en écrivant à privacy@stud-ia.app.
• Statistiques internes sous forme agrégée (par exemple le nombre d’utilisateurs par tranche d’âge ou par canal par lequel ils nous ont connus) : intérêt légitime, art. 6, paragraphe 1, point f).
• E-mails promotionnels et newsletter : uniquement avec votre consentement, révocable à tout moment — pour les e-mails promotionnels dans les Préférences ou via le lien figurant dans chaque e-mail, pour la newsletter du blog en écrivant à privacy@stud-ia.app ; les inscriptions à la newsletter parviennent par e-mail au responsable du traitement, qui les gère. Art. 6, paragraphe 1, point a).
• Répondre à vos demandes envoyées par e-mail ou via les formulaires du site : mesures précontractuelles et intérêt légitime, art. 6, paragraphe 1, points b) et f).
• Obligations envers les autorités (par exemple concernant les signalements de contenus illicites) et défense de nos droits : obligation légale et intérêt légitime, art. 6, paragraphe 1, points c) et f).

Pour créer un compte, l’adresse e-mail et la confirmation d’avoir au moins 18 ans sont nécessaires. Pour terminer l’inscription, nous vous demandons aussi votre nom, votre tranche d’âge, au moins un objectif d’étude et la manière dont vous nous avez connus : ces réponses sont obligatoires, et sans elles vous ne pouvez ni terminer l’inscription ni utiliser le service. Nous utilisons le nom, la tranche d’âge et les objectifs pour personnaliser votre expérience dans l’application, et le canal par lequel vous nous avez connus pour des statistiques internes agrégées. Nous ne prenons aucune décision fondée exclusivement sur un traitement automatisé produisant des effets juridiques vous concernant ou vous affectant de manière significative de façon similaire (art. 22 du RGPD).

Pour fournir les fonctionnalités de STUDIA, nous transmettons aux fournisseurs d’intelligence artificielle, uniquement lorsque vous utilisez une fonctionnalité qui le requiert et dans la mesure nécessaire : le texte de vos supports, les images et fichiers audio à traiter, les messages et pièces jointes de la discussion et, pour Senior, certaines données de contexte du profil (nom, langue, calendrier, notes et mémoire d’études, solde de crédits). Les fournisseurs traitent ces contenus aux États-Unis (voir la section sur les transferts).

• Anthropic (Claude) : génération des supports d’étude, modes avancés, réponses de Senior, reconnaissance du texte dans les cas les plus difficiles.
• OpenAI (GPT, Whisper, embeddings) : réponses de Senior dans certains modes et en secours, transcription d’audio, de vidéo et de dictées, indexation sémantique des supports.
• Google (Gemini) : reconnaissance du texte de photos et de PDF numérisés, réponses de Senior dans certains modes, préparation du contexte pour la recherche dans vos supports, génération d’images et, dans certains cas, génération des supports d’étude et des titres.

Selon les conditions des fournisseurs pour l’utilisation payante de leurs API, les contenus transmis ne sont pas utilisés pour entraîner leurs modèles ; les fournisseurs peuvent les conserver pendant une durée limitée à des fins de sécurité et de prévention des abus. Les résultats de l’IA peuvent contenir des erreurs : vérifiez-les toujours. Si vous ne souhaitez pas qu’un contenu soit traité par des systèmes d’intelligence artificielle, ne le téléversez pas : sans ce traitement, les fonctionnalités ne peuvent pas être fournies. Vous pouvez supprimer à tout moment supports, élaborations, conversations et mémoire de Senior.

Recherches bibliographiques. Pour la fonction Recherche et pour certaines réponses de Senior, nous transmettons à des bases de données académiques publiques (Semantic Scholar, OpenAlex, PubMed, arXiv, Crossref, CORE, DOAJ, dblp) uniquement le texte de la recherche : jamais votre nom, votre e-mail ou vos fichiers.

Les données sont traitées par des prestataires agissant en tant que nos sous-traitants (art. 28 du RGPD), sur la base d’un accord de traitement des données (DPA) :

• Supabase — base de données, authentification, stockage des fichiers jusqu’à 20 Mo et des PDF générés — serveurs dans l’UE (Irlande). DPA
• Cloudflare (R2) — stockage des fichiers plus volumineux, des photos et fichiers joints dans la discussion et des contenus générés par Senior — espace de stockage soumis à la juridiction de l’UE. DPA
• Vercel — hébergement du site et de l’application — fonctions serveur dans l’UE (Dublin), réseau de diffusion mondial. DPA
• Railway — traitements en arrière-plan (extraction de texte, OCR, transcriptions, génération de PDF, appels aux modèles d’intelligence artificielle) — serveurs dans une région de l’UE ; société établie aux États-Unis. DPA
• Upstash — file de traitement et limitation des requêtes, avec des identifiants pseudonymisés — serveurs dans l’UE (Irlande). DPA
• Anthropic — modèles d’intelligence artificielle (section précédente) — États-Unis. DPA
• OpenAI — modèles d’intelligence artificielle, transcription, indexation sémantique — États-Unis. DPA
• Google (API Gemini) — modèles d’intelligence artificielle, OCR, génération d’images — États-Unis et autres pays. DPA
• Resend — envoi des e-mails — envoi depuis l’UE (Irlande). DPA
• Sentry (Functional Software) — diagnostic des erreurs — données stockées dans l’UE. DPA
• Google Workspace — messagerie avec laquelle nous traitons vos demandes — UE et autres pays. DPA
• Outils techniques internes d’alerte et de surveillance de la disponibilité, qui reçoivent au plus des identifiants pseudonymes.

Agissent en revanche en tant que responsables du traitement autonomes : Stripe, pour les paiements (il traite les données de paiement en partie comme notre sous-traitant et en partie comme responsable, par exemple pour prévenir la fraude et respecter ses propres obligations légales : politique de confidentialité de Stripe) ; Google, si vous vous connectez avec votre compte Google ; les services de notification du navigateur, si vous activez les notifications push ; les bases de données académiques indiquées à la section précédente, qui ne reçoivent que le texte des recherches. Certaines données sont visibles par d’autres utilisateurs selon vos choix (fiche publique, contenus partagés, avis publiés). Nous ne communiquons des données aux autorités que lorsque la loi l’exige. Nous ne vendons pas vos données personnelles.

Certains prestataires sont établis aux États-Unis (même lorsque les serveurs que nous utilisons se trouvent dans l’UE) ou traitent aussi des données hors de l’Espace économique européen ; en particulier, les fournisseurs d’intelligence artificielle traitent les contenus aux États-Unis. Dans ces cas, le transfert repose sur la décision d’adéquation de la Commission européenne relative au cadre de protection des données UE-États-Unis (Data Privacy Framework, décision (UE) 2023/1795), pour les prestataires certifiés, ou sur les clauses contractuelles types approuvées par la Commission (décision (UE) 2021/914) prévues dans les contrats avec les prestataires. Vous pouvez obtenir une copie de ces garanties en écrivant à privacy@stud-ia.app.

Vous avez le droit de demander l’accès à vos données, leur rectification, leur effacement, la limitation du traitement et la portabilité, de vous opposer aux traitements fondés sur l’intérêt légitime et de retirer votre consentement à tout moment, sans porter atteinte à la licéité du traitement antérieur (articles 15 à 22 du RGPD). Dans l’application, vous pouvez :

• télécharger toutes vos données au format JSON depuis Préférences → Données personnelles ;
• corriger les données de votre profil et supprimer votre compte depuis la page Profil ;
• désactiver les e-mails promotionnels dans les Préférences ou via le lien figurant dans chaque e-mail ;
• modifier vos choix concernant les cookies avec le lien « Préférences cookies » ;
• consulter et supprimer la mémoire de Senior dans la section « Ce qu’il retient de toi ».

Pour toute autre demande, écrivez à privacy@stud-ia.app : nous répondons dans un délai d’un mois. Vous avez également le droit d’introduire une réclamation auprès de l’autorité italienne de protection des données (Garante per la protezione dei dati personali, garanteprivacy.it) ou auprès de l’autorité de contrôle du pays où vous résidez ou travaillez.

Nous utilisons des cookies et des outils de stockage local techniques, nécessaires au fonctionnement (session de connexion, sécurité, langue, thème, préférences de l’interface, code de parrainage, enregistrement de votre choix concernant les cookies). Avec votre consentement, nous activons aussi, uniquement dans l’application, le diagnostic des erreurs (Sentry), qui peut enregistrer certaines sessions sous forme masquée. Nous n’utilisons pas de cookies de profilage ou de marketing ni d’outils d’analyse tiers comme Google Analytics. Vous pouvez modifier votre choix à tout moment avec le lien « Préférences cookies ». Les détails figurent dans la Politique relative aux cookies.

Le service est réservé aux personnes majeures, c’est-à-dire âgées d’au moins 18 ans ; son utilisation est interdite aux mineurs, même avec l’autorisation d’un parent ou d’un tuteur. Nous ne collectons pas sciemment de données personnelles de personnes de moins de 18 ans : si nous découvrons qu’un compte appartient à un mineur, nous le supprimons avec les données associées, à l’exception de celles que la loi nous oblige à conserver (voir la section sur la conservation des données). Si vous pensez qu’un mineur nous a fourni des données, écrivez à privacy@stud-ia.app.

Nous protégeons les données par des mesures techniques et organisationnelles appropriées : connexions chiffrées (HTTPS), mots de passe conservés uniquement sous forme chiffrée, contrôles d’accès aux données par utilisateur, identifiants pseudonymes dans les journaux techniques et le diagnostic, accès administratif restreint. En cas de violation de données présentant un risque pour vos droits, nous vous en informerons conformément aux articles 33 et 34 du RGPD.

Nous pouvons mettre à jour la présente politique pour tenir compte d’évolutions réglementaires ou du service. En cas de modifications substantielles, nous vous en informerons par e-mail ou dans l’application avant leur entrée en vigueur. La date de la dernière mise à jour est indiquée en haut de page.